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Blog: Dernières astuces

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Classement : 15 / 561

9 articles sélectionnés

Carte d'identité périmée : formalités et documents à fournir | Droit ...

Les démarches à accomplir sont différentes en cas de carte d'identité volée ou perdue. Pour
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Date: 2011-11-09 14:47:52
Thèmes liés : carte

Carte bancaire : motif d'opposition | Droit-Finances

La chambre commerciale a élargi à l’ordre de paiement par carte la règle prévalant pour les
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Date: 2009-06-02 12:26:13
Thèmes liés : paiement par carte bancaire / paiement par carte de credit / carte

Interdiction de paiements en espèces : les plafonds | Droit-Finances

la transaction ne peut se faire que par chèque barré, virement bancaire ou postal ou par carte de
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Date: 2011-04-26 13:43:06
Thèmes liés : paiement par carte bancaire

Paiement par chèque ou carte bleue et conditions du commerçant ...

Un vendeur ou un restaurateur peut-il refuser que je le paye par chèque ou par carte bancaire ?
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Date: 2011-11-25 14:54:14
Thèmes liés : paiement par carte bancaire / payer par carte / carte

Carte de paiement : fraudes sur les transactions | Droit-Finances

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Date: 2010-02-03 15:25:21
Thèmes liés : carte / carte paiement internet

Location de voiture : assurance et garantie | Droit-Finances

le locataire doit financer le coût total des réparations, voire, payer la valeur vénale du
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Date: 2009-03-18 17:40:13
Thèmes liés : paiement par carte bancaire / demande carte bancaire / assurance

Carte bancaire : plancher et plafond de paiement | Droit-Finances

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Date: 2009-06-11 07:17:17
Thèmes liés : paiement par carte bancaire / paiement par carte de credit / carte

Vol de carte bancaire : opposition par téléphone | Droit-Finances

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Date: 2008-12-08 22:17:36
Thèmes liés : carte / opposition paiement carte

Carte bancaire en vacances : les précautions à prendre | Droit ...

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Date: 2009-06-15 16:21:08
Thèmes liés : paiement par carte bancaire / commission paiement par carte / carte